L'affouage, ou le Moyen Âge qui se chauffe encore au bois
Auteurs : DROUINEAU Thomas, 1927 AVOCATS - Poitiers, POITIERS
Publié le :
17/08/2026
17
août
août
08
2026
Source : www.eurojuris.frIl y a des recoins du droit où l'on croise, sans prévenir, un fantôme de l'Ancien Régime. L'affouage en fait partie. Derrière ce mot un peu rêche se cache une idée très simple et très ancienne : le droit, pour les habitants d'une commune, de prélever du bois dans la forêt communale — pour se chauffer, cuire son pain, passer l'hiver. Le terme... Lire la suite
Historique
-
Bail d'habitation et préavis du locataire : la remise des clés met-elle fin au paiement du loyer ?
Publié le : 24/08/2026 24 août août 08 2026Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
En droit romain, la traditio c’est-à-dire la remise matérielle symbolisait le transfert de la propriété de l’objet du contrat. En matière civile, notamment dans le cadre de l...Source : www.eurojuris.fr -
L’apprentissage de la culture patrimoniale - Ou comment appréhender l’insuffisant rendement de la redevance domaniale
Publié le : 20/08/2026 20 août août 08 2026Collectivités / Finances locales / Droit public économique
Longtemps pensé comme un patrimoine à protéger, le domaine public est devenu une ressource à faire fructifier. En admettant que la recherche d'un meilleur rendement de la redeva...Source : www.eurojuris.fr -
Photovoltaïque en SCI : quand le soleil fait basculer toute la société à l’impôt sur les sociétés
Publié le : 19/08/2026 19 août août 08 2026Entreprises / Finances / Fiscalité
Par un arrêt du 4 décembre 2025, la cour administrative d’appel de Toulouse s’est prononcée sur les conséquences fiscales de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque par une...Source : www.eurojuris.fr -
Servitude de résidence principale : Un nouvel outil inédit au service de l’habitat permanent
Publié le : 18/08/2026 18 août août 08 2026Particuliers / Patrimoine / Immobilier / LogementCollectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
La crise du logement dans les territoires touristiques n'est pas un phénomène nouveau. Depuis plusieurs décennies, les communes du littoral, de la montagne et les centres-villes...Source : www.eurojuris.fr -
L'affouage, ou le Moyen Âge qui se chauffe encore au bois
Publié le : 17/08/2026 17 août août 08 2026Collectivités / Environnement / Principes généraux
Il y a des recoins du droit où l'on croise, sans prévenir, un fantôme de l'Ancien Régime. L'affouage en fait partie. Derrière ce mot un peu rêche se cache une idée très simpl...Source : www.eurojuris.fr
-
La plage, le port et l’aubaine : le littoral c’est du patrimoine !
Publié le : 23/07/2026 23 juillet juil. 07 2026Collectivités / Environnement / Droit du littoral
Longtemps, les communes du littoral ont perdu. Trop de monde, trop d’arrêtés annulés, trop peu de leviers. Une décision de fin 2025 sur le port de La Rochelle confirme un bascul...Source : www.eurojuris.fr