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Zan et trait de côte

ZAN et recul du trait de côte

Auteur : DROUINEAU 1927
Publié le : 07/10/2024 07 octobre oct. 10 2024
Collectivités / Environnement / Environnement
Source : www.eurojuris.fr
Pour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du trait de côte, il est prévu une méthode de calcul particulière pour les communes inscrites au décret-liste. Comment allier l’adaptation au recul du trait de côte avec l’objectif ZAN ? Pour rappel, la loi Climat et Résilience adoptée en août 2021 fixe :  - Un objecti... Lire la suite
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Historique

  • ZAN et recul du trait de côte
    Publié le : 07/10/2024 07 octobre oct. 10 2024
    Collectivités / Environnement / Environnement
    Zan et trait de côte
    Pour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du trait de côte, il est prévu une méthode de calcul particulière pour les communes inscrites au décret-lis...
    Source : www.eurojuris.fr
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